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Marques déposées par monsieur Patrick FIEVET
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Bataille
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bataille
Monsieur Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
3024976
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Bataille de Patrick FIEVET

Présentation de la marque Bataille

Déposée le 25 avril 2000 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bataille »

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont à Mousson, 54700 Bouxières sous Froidmont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Fievet Lionel Dufour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , Avant Bataille , CUVEE DU XXIe SIECLE


Monsieur Patrick FIEVET - 22 route de Pont à Mousson, 54700 Bouxières sous Froidmont - France


Patrick Fievet Lionel Dufour - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343001 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343002 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Vins et boissons alcoolisées à l'exception de bières.